L’interdiction de l'amiante est appliquée en France depuis 1997, alors que ce matériau a longtemps été utilisé dans le bâtiment pour ses propriétés d’isolation thermique et électrique, résistance au feu, résistance à la corrosion et aux agents chimiques, résistance à la traction et à la friction et sa souplesse.
Ce diagnostic est obligatoire pour tout bien immobilier dont le permis de construire a été émis avant le 1er juillet 1997.
En fonction du diagnostic réalisé (vente, travaux, démolition ...), les matériaux ou produits recherchés ne seront pas les mêmes.
Les matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante ont été divisés en 3 listes : la liste A, la liste B, la liste C.
Liste A : flocage, calorifugeage, faux-plafond
Liste B : parois verticales intérieures (enduit projetés, panneaux de cloisons ...), planchers et plafonds (dalles de sol, panneaux collés...) conduits, canalisations et équipements intérieurs (conduits, joints ...) et éléments extérieurs (ardoises, conduits eaux pluviales...)
Liste C : La liste C vise les matériaux et produits contenant de l’amiante à rechercher avant la démolition d’un bâtiment (plafonds, colle de dalle de sols...).
Il existe ainsi diffèrents types de diagnostics amiante :
- Le Diagnostic Amiante Vente est réalisé dans le cadre de toutes ventes de biens (habitation, immeuble collectif d'habitation ou tertiaire).
- Le Dossier Technique Amiante (DTA) recense toutes les informations relatives à l'amiante (exemple : les rapports de repérage listes A et B, ...) et nécessite d'être régulièrement remis à jour (travaux, contrôles périodiques…).
- Le Dossier Amiante Parties Privatives (DAPP) est obligatoire pour toute partie privative d'immeuble collectif à usage d'habitation. Il est tenu par le propriétaire et est à la disposition des occupants de ces parties privatives.
- Le diagnostic amiante avant travaux doit être effectué avant travaux afin de protéger les ouvriers et l'environnement. Les moyens utilisés sont alors plus poussés pour détecter toutes les traces d'amiante qu'un simple diagnostic n'aurait pas révélé. Des sondages destructifs peuvent être effectués.
- Le diagnostic amiante avant démolition doit être effectué avant démolition afin de protéger les ouvriers et l'environnement. Les moyens utilisés sont alors plus poussés pour détecter toutes les traces d'amiante qu'un simple diagnostic n'aurait pas révélé. Des sondages destructifs peuvent être effectués.
L'examen visuel après travaux de désamiantage doit être effectué à la suite des travaux de désamiantage, plusieurs contrôles sont nécessaires et obligatoires pour constater le retrait complet de l’amiante. Ce contrôle est réalisé d’après un texte réglementaire et suivant une norme qui constitue la règle de l’art.
Cet examen visuel permet de s’assurer de l’absence totale de présence d’amiante suite aux travaux de désamiantage.
- Les contrôles périodiques sont imposés tous les 3 ans à tout propriétaire d’un immeuble bâti pour lequel un diagnostic amiante initial a détecté la présence d’amiante dans certains éléments.
Le diagnostiqueur recherche la présence d’amiante dans les cloisons, les murs, les planchers, les faux plafonds, les canalisations, etc. En cas de doute, il peut être amené à prélever des échantillons pour analyse en laboratoire. Il établit ensuite le diagnostic et vous informe des contrôles périodiques ou des travaux qui peuvent être obligatoires.
